Marque enregistrée - Marque en non vigueur

château du haut queray
Mme borderie martine

Numéro de dépôt :
4022392
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/07/2023
château du haut queray de borderie martine

Présentation de la marque château du haut queray

Déposée le 25 juillet 2013 par madame borderie martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « château du haut queray » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est madame borderie martine domicilié(e) 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme borderie martine domicilié(e) 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France.

La marque château du haut queray a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château du haut queray est expirée depuis le 25 juillet 2023.

borderie martine a également déposé les autres marques suivantes : chateau côtes de rigaud puisseguin saint emilion , CHATEAU HAUT MALINEAU


Mme borderie martine - 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France


Mme borderie martine - 12 queray - 33570 - PETIT-PALAIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée.